Déposée par voie électronique le 22 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paris Fait Son Cinéma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gustave Fait Son Cinéma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Paris Fait Son Cinéma domicilié(e) 44 RUE Cauchy - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 090 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paris Fait Son Cinéma, Mme. Barbara Boespflug domicilié(e) 44 RUE Cauchy - 94110 - ARCUEIL - France.
La marque Gustave Fait Son Cinéma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paris Fait Son Cinéma, SAS - 44 RUE Cauchy - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 790090690
Paris Fait Son Cinéma, Mme. Barbara Boespflug - 44 RUE Cauchy - 94110 - ARCUEIL - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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